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Les instances

Les instances délibératives

Le Directoire

Le Directoire est une instance collégiale qui appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.
Le directoire, à majorité médicale, pharmaceutique, maïeutique et odontologique, a pour mission de veiller à la cohérence des projets de pôles avec le projet médical, et avec l’ensemble du projet d’établissement.

La présidence du Directoire est assurée par le Directeur et la vice-présidence par le président de la commission médicale d’établissement (CME). Le président de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques en est membre de droit.

Quatre autres membres sont nommés par le Directeur dont au moins 3 appartenant au personnel médical et/ou pharmaceutique dans le respect du principe de majorité de membres du directoire appartenant au corps médical. Les 3 membres appartenant aux professions précitées sont proposés au Directeur par le Président de la CME. Le directeur, président du directoire, nomme les membres du directoire après information du conseil de surveillance.

CS : Le Conseil de Surveillance

Présidé par monsieur Abelin, Maire de Châtellerault, le Conseil de surveillance du Groupe Hospitalier Nord Vienne est composé de 15 membres ayant voix délibérative et de 5 membres ayant voix consultative. Le Directeur, Président du Directoire, participe aux séances du Conseil de Surveillance.

Le Conseil de surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Dans le cadre du contrôle de la gestion, le Conseil de surveillance communique au directeur général de l’ARS ses observations, tant sur le rapport annuel présenté par le directeur que sur la gestion de l’établissement. À tout moment, il peut procéder à toute vérification ou contrôle qu’il juge opportuns et se faire communiquer les documents qu’il estime nécessaires à l’accomplissement de sa mission.

Les instances consultatives

Plusieurs organes consultatifs participent à la gestion et à l’organisation de l’établissement afin que les grandes orientations soient connues et partagées par l’ensemble des acteurs de l’hôpital.

CME : La commission médicale d’établissement

Présidée par le Docteur Jocelyn Barrier, chef de service de médecine interne élu par ses confrères,  la commission comprend l’ensemble des chefs de service de l’établissement, un représentant des chefs de service adjoints et un représentant des praticiens hospitaliers. Son avis est demandé sur certains dossiers présentés au conseil d’administration : budget, équipements, travaux, recrutements, carrières médicales. Elle doit proposer, en concertation avec la direction, toutes les mesures d’organisation permettant la meilleure prise en charge des malades.

CTE : Le comité technique d’établissement

Le CTE est composé de 12 membres élus du personnel et présidé par le directeur. Le CTE doit être consulté sur le projet d’établissement, le budget, le tableau des effectifs, l’organisation et les conditions de travail ainsi que sur le plan de formation. Le comité est également  informé du contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens ainsi que du budget et des decisions du directeur.

CHSCT : Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Présidé par le directeur, il est composé de membres du personnel, de médecins désignés par la CME, de représentants de l’inspection du travail et de la direction des affaires sanitaires et sociales. Ses missions visent à la protection de la santé et à la sécurité des personnels par une politique de prévention des risques.